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Forum Divorce & Garde d’Enfant
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Éditeur du site

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Le site « Forum Divorce & Garde d’Enfant », accessible à l’adresse forum-divorce-garde-enfant.com, est édité à titre non professionnel par Andy Smurfyt, particulier et personne physique.

Contact : [email protected]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Andy Smurfyt.

Hébergement

Le site est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestraße 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — téléphone : +49 9831 505-0. Le serveur est situé dans l’Union européenne.

Réseau, sécurité et DNS

Les services de réseau, de sécurité et de résolution DNS sont fournis par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Propriété intellectuelle

Les éléments propres au site, notamment sa structure, ses textes éditoriaux et ses éléments graphiques, sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée, hors exceptions prévues par la loi, est interdite.

Les messages, profils et autres contenus publiés par les membres restent soumis aux droits de leurs auteurs. Les conditions applicables à leur affichage et à leur indexation sont précisées dans les règles d’utilisation. Les demandes relatives au droit d’auteur relèvent de la page Droit d’auteur.

Signalement des contenus illicites

Un contenu manifestement illicite peut être signalé au moyen du bouton « Signaler » placé sous chaque message. Le signalement doit identifier précisément le contenu concerné et exposer son motif. Il est également possible d’utiliser la page Contact.

Indépendance

Le site est un forum indépendant d’entraide entre particuliers. Il n’est lié à aucun organisme public, ordre professionnel, cabinet d’avocats, association professionnelle ni organisme intervenant dans les domaines du divorce, de la séparation ou de la garde des enfants.

Documents applicables

L’utilisation du site est également régie par la charte du forum, les règles d’utilisation et la politique de confidentialité. Les informations relatives à l’éditeur sont regroupées sur la page Éditeur du site.